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Marques déposées par monsieur LABY Arno
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SOLARICIO SOLARCHITECTURES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLARICIO SOLARCHITECTURES
Monsieur LABY Arno

Numéro de dépôt :
3685002
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2019
SOLARICIO SOLARCHITECTURES de LABY Arno

Présentation de la marque SOLARICIO SOLARCHITECTURES

Déposée le 19 octobre 2009 par monsieur LABY Arno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLARICIO SOLARCHITECTURES »

Le déposant est monsieur LABY Arno domicilié(e) Maison Seroarateia - 64780 - SUHESCUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carole BONNECAZE-DEBAT, SELARL AURNAGUE CHIQUIRIN & BONNECAZE-DEBAT, Société d'Avocats domicilié(e) 4 rue de Gramont, BAYONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARICIO SOLARCHITECTURES est expirée depuis le 19 octobre 2019.

LABY Arno a également déposé les autres marques suivantes : SOLARCHITECTURES , SOLARICIEN , L'AUVENT solaire protection / production , PERGOCAR


Monsieur LABY Arno - Maison Seroarateia - 64780 - SUHESCUN - France


Carole BONNECAZE-DEBAT, SELARL AURNAGUE CHIQUIRIN & BONNECAZE-DEBAT, Société d'Avocats - 4 rue de Gramont, BAYONNE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°530032 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°530031 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique ; constructions métalliques, constructions transportables métalliques ; constructions en acier ; constructions en PVC.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) bois de construction ; constructions en bois ; constructions en PVC.